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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHAMEAU
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C CHARLES DUBOURG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C CHARLES DUBOURG
LE CHAMEAU Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1337930
Date de dépôt :
11/02/1985
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
11/02/2015
C CHARLES DUBOURG de LE CHAMEAU

Présentation de la marque C CHARLES DUBOURG

Déposée le 11 février 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHAMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « C CHARLES DUBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHAMEAU domicilié(e) Route de Bussy,18130 DUN SUR AURON (dossier no 2275619) - 18130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 046 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2275619) - 69134 - France.

La marque C CHARLES DUBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C CHARLES DUBOURG est expirée depuis le 11 février 2015.

LE CHAMEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DUBOURG , ALEZAN , L'ESQUIMAU , KOTKOR , COLZA , BREHAT , VIERZON , LA NATURE EN HERITAGE , LE CHAMEAU 1927 , SAINT-HUBERT


LE CHAMEAU Société par Actions Simplifiée - Route de Bussy,18130 DUN SUR AURON (dossier no 2275619) - 18130 - France - SIREN 345046536


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2275619) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation n°2043105 - Publication au BOPI 1995-09

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2004 n°2275619 - Publication au BOPI 2004-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Inscription le 29 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°409701 - Publication au BOPI 2005-03-29

Inscription le 29 avril 1994 - Transmission de propriété n°171956 - Publication au BOPI 1994-04-29

Inscription le 3 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298063 - Publication au BOPI 2000-04-03

Inscription - Transmission de propriété n°42560 - Publication au BOPI

Chaussettes mi-bas, jarrettes, bas, collants, pulls over gilets, blousons, sous-vetements, gants , moufles.